Conseil Municipal du 22 juin 2012




DELIBERATIONS

10 - Jeunesse


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-167Organisation d'un chantier international de jeunes bénévoles en partenariat avec l'association Concordia - Délibération - Annexe
Ville-2012-168Demande de subvention dans le cadre du dispositif d'appui aux actions jeunesse et éducation populaire auprès de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale (DDCS) de Seine-et-Marne - Délibération
Ville-2012-171Mise en place d'actions d'animations d'utilité publique donnant droit à compensation - Délibération
Ville-2012-175Demande de subvention auprès de la Mission Interministérielle de Lutte contre la Drogue et la Toxicomanie - Délibération

11 - Sports


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-166Subvention exceptionnelle à l'A.S.C. Danse - Délibération

13 - Santé et Handicaps


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-163Présentation du rapport d'activité de la Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées pour l'année 2011 - Délibération - Annexe - Annexe
Ville-2012-178Convention avec la Ville de Nogent-sur-Marne pour la prise en charge des frais de garde d'un enfant chellois dans une structure spécialisée - Délibération - Annexe

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-174Avenant n° 2 à la convention avec l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) - Délibération - Annexe

1 - Conseil Municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-186Demande d'agrément auprès de l'Agence du Service Civique - Délibération

21 - Personnel


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-183Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe

22 - Restauration municipale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-172Présentation du rapport d'activité de la société Elior (Avenance) pour l'année 2011 - Délibération

24 - Affaires Culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-164Présentation du rapport d'activité du cinéma Etoile Cosmos pour l'année 2011 - Délibération
Ville-2012-165Demande d'une subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour le projet artistique du Centre d'Art Contemporain - Délibération
Ville-2012-184Numérisation des salles 1 et 2 du cinéma Étoile Cosmos - Délibération
Ville-2012-185Demande d'une subvention auprès du Conseil Régional dans le cadre de la programmation du Centre d'Art Contemporain - Délibération

25 - Communication


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-169Communication des marchés pris par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe
Ville-2012-170Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe

26 - Travaux


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-188Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer un permis de démolir du 124 avenue des Sciences - Délibération

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-180Demande de garantie d'emprunt de la SEM M2CA pour un contrat de prêt avec la Société Générale dans le cadre du financement de la dernière tranche de la ZAC de la Madeleine - Délibération
Ville-2012-181Demande de prolongation de la garantie d'emprunt de la SEM M2CA pour un contrat de prêt avec la Société Générale dans le cadre du financement de l'achèvement des travaux du secteur 'activités' de la ZAC de la Madeleine - Délibération

41 - Sécurité publique, prévention civique des circulations


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2012-176Demande de subvention auprès de l'Etat au titre du Fonds d'amorçage lié à l'acquisition des équipements nécessaires à l'utilisation du Procès-Verbal électronique - Délibération
Ville-2012-177Signature d'une convention relative à la mise en oeuvre du processus de la verbalisation électronique sur le territoire de la commune entre le Préfet de Seine-et-Marne et la Ville - Délibération - Annexe