Conseil Municipal du 22 juin 2012
DELIBERATIONS
10 - Jeunesse
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-167 | Organisation d'un chantier international de jeunes bénévoles en partenariat avec l'association Concordia - Délibération - Annexe | ||
Ville-2012-168 | Demande de subvention dans le cadre du dispositif d'appui aux actions jeunesse et éducation populaire auprès de la Direction Départementale de la Cohésion Sociale (DDCS) de Seine-et-Marne - Délibération | ||
Ville-2012-171 | Mise en place d'actions d'animations d'utilité publique donnant droit à compensation - Délibération | ||
Ville-2012-175 | Demande de subvention auprès de la Mission Interministérielle de Lutte contre la Drogue et la Toxicomanie - Délibération |
11 - Sports
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-166 | Subvention exceptionnelle à l'A.S.C. Danse - Délibération |
13 - Santé et Handicaps
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-163 | Présentation du rapport d'activité de la Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes Handicapées pour l'année 2011 - Délibération - Annexe - Annexe | ||
Ville-2012-178 | Convention avec la Ville de Nogent-sur-Marne pour la prise en charge des frais de garde d'un enfant chellois dans une structure spécialisée - Délibération - Annexe |
19 - Juridique et Patrimoine
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-174 | Avenant n° 2 à la convention avec l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF) - Délibération - Annexe |
1 - Conseil Municipal
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-186 | Demande d'agrément auprès de l'Agence du Service Civique - Délibération |
21 - Personnel
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-183 | Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe |
22 - Restauration municipale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-172 | Présentation du rapport d'activité de la société Elior (Avenance) pour l'année 2011 - Délibération |
24 - Affaires Culturelles
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-164 | Présentation du rapport d'activité du cinéma Etoile Cosmos pour l'année 2011 - Délibération | ||
Ville-2012-165 | Demande d'une subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour le projet artistique du Centre d'Art Contemporain - Délibération | ||
Ville-2012-184 | Numérisation des salles 1 et 2 du cinéma Étoile Cosmos - Délibération | ||
Ville-2012-185 | Demande d'une subvention auprès du Conseil Régional dans le cadre de la programmation du Centre d'Art Contemporain - Délibération |
25 - Communication
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-169 | Communication des marchés pris par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe | ||
Ville-2012-170 | Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal - Délibération - Annexe |
26 - Travaux
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-188 | Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer un permis de démolir du 124 avenue des Sciences - Délibération |
2 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-180 | Demande de garantie d'emprunt de la SEM M2CA pour un contrat de prêt avec la Société Générale dans le cadre du financement de la dernière tranche de la ZAC de la Madeleine - Délibération | ||
Ville-2012-181 | Demande de prolongation de la garantie d'emprunt de la SEM M2CA pour un contrat de prêt avec la Société Générale dans le cadre du financement de l'achèvement des travaux du secteur 'activités' de la ZAC de la Madeleine - Délibération |
41 - Sécurité publique, prévention civique des circulations
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
Ville-2012-176 | Demande de subvention auprès de l'Etat au titre du Fonds d'amorçage lié à l'acquisition des équipements nécessaires à l'utilisation du Procès-Verbal électronique - Délibération | ||
Ville-2012-177 | Signature d'une convention relative à la mise en oeuvre du processus de la verbalisation électronique sur le territoire de la commune entre le Préfet de Seine-et-Marne et la Ville - Délibération - Annexe |